P.L.U. - Plan Local d'Urbanisme

PROCEDURE

Délibération d'approbation de la révision du P.O.S. en P.L.U.

 

DROIT DE PREEMPTION URBAIN

Délibération d'instauration du Droit de Préemption Urbain

 

RAPPORT DE PRESENTATION

Rapport de présentation

 

PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD)

Plan d'Aménagement et de Développement Durables

 

REGLEMENT

Règlement
Plan règlement graphique - 1/2000 (Nord)
Plan règlement graphique - 1/2000 (Sud)
Plan règlement graphique - 1/5000
Liste des emplacements réservés

 

ANNEXES

Liste des Servitudes d'Utilité Publique

Plan des Servitudes d'Utilité Publique - 1/5000

Note relative au réseau d'eau

Plan du réseau d'eau 1/2 - 1/2000 (Nord)

Plan du réseau d'eau 2/2 - 1/200 (Sud)

Note relative au réseau d'assainissement

Plan du réseau d'assainissement 1/2 - 1/2000 (Nord)

Plan du réseau d'assainissement 2/2 - 1/2000 (Sud)

Note relative au système d'élimination des déchets

 

P.P.R.I.

Porter à connaissances
Plan de prévention des risques d'inondations de la Vallée de la Bruche - planche 19
Plan de prévention des risques d'inondations de la Vallée de la Bruche - planche 21
Plan de prévention des risques d'inondations de la Vallée de la Bruche - planche 22

 

ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT

Orientations d'aménagement et de programmation

TRAVAUX DE VOIRIE
TRAVAUX DE VOIRIE

 Entre le 6 et le 10 juillet 2020

BALAYAGE DES RUES
BALAYAGE DES RUES

Les 20 et 21 juillet - merci de laisser les accès aux caniveaux dégagés

DECHETS MENAGERS SPECIAUX
DECHETS MENAGERS SPECIAUX

Reprise en septembre et octobre

ACCES DECHETERIES
ACCES DECHETERIES

Port du masque obligatoire

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